Le présent site Internet (www.chaumiere-ambert.fr) a été réalisé par :

Dénomination sociale : Agence Bazot - Vincent Bazot
Forme juridique : Auto entrepreneur
SIRET : 508 436 136 00024
Adresse : 6, rue des docteurs Dumas - 63300 Thiers (France)
Téléphone : 09 81 96 14 32
Site Internet : http://www.agence-bazot.com

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Dénomination sociale :SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE 
Forme juridique : SARL au capital de 8 000€
Immatriculation :Registre du Commerce et des Sociétés de Thiers sous le numéro RCS Thiers B 328 349 196
SIRET : 328 349 196 00019
Adresse : 41 Avenue Marechal Foch - 63600 Ambert (France)
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Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Paris Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Coordonnées : 
OVH SAS
Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 
Tel : 08 203 203 63 - Attention, pas de support par téléphone !
Horaires d'ouverture : du Lundi au Vendredi, de 9h-12h 14h30-16h 

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Coordonnées : 
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Merci de prendre connaissance des présentes informations légales avant de consulter ce site Internet

§.1 – Finalité des présentes mentions légales
 

Ces différentes mentions légales ont pour objet de définir les règles selon lesquelles ce site Internet (www.chaumiere-ambert.fr) est mis à la disposition de l’ensemble de ses visiteurs.

Par conséquent, toutes personnes se connectant au site Internet www.chaumiere-ambert.fr suppose qu’elles aient acceptés les conditions de la présente notice légale, à contrario, nous préconisons vivement de ne pas utiliser ledit site Internet.

Enfin, toutes personnes se connectant au site Internet www.chaumiere-ambert.fr suppose qu’elles aient accepté le fait que les présentes mentions légales peuvent faire l’objet de modifications, et ce, à quelque moment que ce soit.

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La SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE met tous ses moyens techniques, humains, et intellectuels, à faire en sorte que le présent site Internet www.chaumiere-ambert.fr soit accessible en permanence. 

Néanmoins, elle ne saurait voire sa responsabilité engagée, et ne prétend aucunement être tenue à une obligation d’accessibilité permanente du site Internet, lorsque pour des raisons indépendantes ou non de sa volonté, l’accès à ce dernier soit momentanément indisponible (l’accès au site peut, pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison indépendante de la volonté de la SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE, être momentanément perturbé).

Enfin, la SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE n’est pas responsable des conséquences inhérentes à cette inaccessibilité chez l’internaute.

§.3 – Propriété Intellectuelle
 

§§.A- Contenu présent sur le site

La SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE entend par contenu présent sur le site Internet l’ensemble des éléments visibles mais aussi les sources utilisées lors de la conception de ce site Internet.

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Dès lors, est strictement interdite (à moins que la SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE en ait clairement formulée l’autorisation par écrit papier ou par écrit électronique émanant de l’adresse exclusive contact@chaumiere-ambert.fr), toute reproduction ou tentative de reproduction, distribution ou tentative de distribution, modification ou tentative de modification, adaptation ou tentative d’adaptation, retransmission ou tentative de retransmission, publication ou tentative de publication, partielle ou totale, de l’ensemble de ces différents éléments cités précédemment et qui constitues, à titre de rappel, une liste non exhaustive. 

Les actions citées précédemment constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, le non-respect de ces différentes prohibitions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
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§§.B- Liens hypertextes externes

§§§.a- liens externes présents sur le site www.chaumiere-ambert.fr

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Bien qu’elle vérifie en permanence ses sources, La SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages causés par ces sites tiers, et n’assure en aucun cas la véracité des informations que les internautes pourront y trouver.

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Concernant la mise en place de liens vers les autres pages du présent site Internet, il conviendra d’en demander l’accord exprès par le biais du formulaire de contact présent sur ledit site Internet.

Ces autorisations sont cédées à l’unique condition que cela s’effectue dans un contexte où, ni la moralité, ni la loi, ni les bonnes mœurs ne soient outragées, et nous serons particulièrement vigilants à l’utilisation qui en est faite.

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§§.C- Contenu téléchargeable

La SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE peut proposer en téléchargement des contenus de toute nature (exemples de manière non exhaustive : photos, vidéos, fichiers PDF, programmes…) sur son site Internet www.chaumiere-ambert.fr.

Bien qu’elle vérifie en permanence que les différents contenus mis à la disposition de ses internautes soient dénués de tout risque pour ces derniers, la SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages causés par le contenu téléchargé sur le site www.chaumiere-ambert.fr.

Néanmoins, elle ne saurait que trop conseiller aux internautes de mettre en place un système de protection sur leurs ordinateurs (antivirus, firewall, antispyware…), et d’analyser le contenu téléchargé.

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§.4 – Configuration du navigateur
 

Outre le fait que le présent site Internet soit compatible avec la majorité des navigateurs existants (Internet Explorer, Mozilla Firefox, Safari, Opera…), il n’en demeure pas moins que certains décalages peuvent toutefois subsister entre les différentes versions que vous utilisez. C’est la raison pour laquelle nous vous conseillons vivement d’effectuer la dernière mise à jour de votre navigateur Internet habituel.

Pour information, voici les sites Internet officiel pour le téléchargement ou la mise à jour des navigateurs les plus utilisés :

Internet Explorer : http://www.microsoft.com/france/windows/products/winfamily/ie/ie8/default.aspx
Mozilla Firefox : http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/
Opera : http://www.opera.com/browser/download/
Safari : http://www.apple.com/fr/safari/

Par ailleurs, certains éléments de ce site Internet nécessitent l’activation du langage de programmation « Javascript », lequel s’exécute chez le client. 
Par conséquent, et dans la finalité de profiter de l’ensemble du contenu présent sur ce site Internet, il convient aux internautes de paramétrer leur navigateur de manière à activer ce langage. 

Pour information, il est activé d’origine sur les navigateurs des ordinateurs personnels récents.

§.5 – Configuration matérielle requise
 

Pour pouvoir profiter pleinement de ce site Internet, nous vous recommandons la configuration matérielle minimale suivante :

Mémoire vive : 1024 Mo
Processeur : 2Ghz
Carte vidéo récente (256 Mo)
Connexion : ADSL (à partir de 2048 kb/s) 
Configuration de l’affichage écran : 1280 x 1024 px
Un navigateur Internet à jour (voir paragraphe précédent)
Un navigateur Internet correctement configuré (voir paragraphe précédent)
Un antivirus à jour

§.6 – Programmes nécessaires à la consultation de l’ensemble des éléments du site
 

Certains éléments présents sur le site nécessite d’avoir certaines machines d’installées sur votre ordinateur et ce, dans la finalité de pouvoir visualiser certains contenus.

Flash Player : http://get.adobe.com/fr/flashplayer/
Adobe PDF : http://get.adobe.com/fr/reader/ 

§.7 – Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles
 

Les internautes peuvent à un moment donné, et pour quelque raison que ce soit, avoir à donner des informations les concernant personnellement à la SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE (cela peut être l’hypothèse de la mise en place d’une lettre d’information future, de l’ouverture d’un système nécessitant le recueil d’informations personnelles ou toutes autres hypothèses engendrant la cessation desdites informations).

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. 

Deux solutions s’offrent dès lors aux internautes souhaitant faire usage de ce droit :

La voie postale à l’adresse suivante :
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41 Avenue Marechal Foch - 63 600 Ambert

La voie électronique à l’adresse suivante : contact@chaumiere-ambert.fr
Les informations personnelles qui sont ou seront collectées ne sont ou ne seront en aucun cas confiées à des tiers, excepté le cas où, l’internaute ait clairement donné son accord.

§.8 – Les cookies
 

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§.9 – Limite de responsabilité
 

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La SARL D'EXPLOITATION LA CHAUMIERE peut être amenée à communiquer des tarifs la concernant directement ou concernant des prestations et/ou produits de ses partenaires sur son site Internet www.chaumiere-ambert.fr.
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§§.B- Des supports visuels présents sur le site 

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§.10 – Compétence juridictionnelle, loi applicable et règlement des litiges
 

Tout litige relatif au site Internet www.chaumiere-ambert.fr ou aux présentes mentions légales sera porté devant le tribunal de Clermont-Ferrand, régi et analysé selon la législation française sur le fond, indépendamment des règles de conflit de lois. 

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Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n’affecterait en rien la validité ou l’application des autres dispositions.